Déposée le 8 novembre 1990 par monsieur Daniel CHOISEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PETVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Daniel CHOISEL domicilié(e) 2 rue de la Muette, Les Bas Buissons, Dreux (Eure-et-Loir) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque PETVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETVITAL est expirée depuis le 8 novembre 2000.
Daniel CHOISEL a également déposé les autres marques suivantes : CHOISEL
Monsieur Daniel CHOISEL - 2 rue de la Muette, Les Bas Buissons, Dreux (Eure-et-Loir) - France
CABINET BOETTCHER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 4 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158214 - Publication au BOPI 1993-05-04
Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65372 - Publication au BOPI 1992-07-22
Produits vétérinaires, compléments alimentaires notamment à base de vitamines pour animaux. Substances alimentaires pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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